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Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Association d'Astronomie Têtes en l'air
Association régie par la loi du 1^er juillet 1901.

• RNA : W7920007
• SIREN : 538 144 148
• Siège social : 8 Place du Centre, 79230 Saint-Martin-de-Bernegoue, France
• Représentant légal et directeur de la publication : David CHIRON
• Adresse électronique : astronomie@tetesenlair.net

Hébergement

Le site est hébergé par :

PulseHeberg SAS
9 Boulevard de Strasbourg
83000 Toulon – France

• RCS Toulon : 824 070 619
• SIRET : 824 070 619 00039
• TVA intracommunautaire : FR29824070619
• Téléphone : +33 (0)4 22 14 13 60

Objet du site

Le site tetesenlair.net a pour objet de présenter les activités de l'Association d'Astronomie Têtes en l'air, ses événements, ses animations, ses actions de médiation scientifique et les informations destinées à ses adhérents et au grand public.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, photographies, illustrations, logos, documents, vidéos, éléments graphiques, structure du site) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable de l'Association d'Astronomie Têtes en l'air, toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site est interdite.

Responsabilité

L'association s'efforce de fournir des informations aussi exactes que possible. Toutefois, elle ne saurait garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité permanente des informations diffusées sur le site.

L'association ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

Liens hypertextes

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Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation sera soumis aux juridictions françaises compétentes.

Politique de confidentialité

Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles est :

Association d'Astronomie Têtes en l'air
8 Place du Centre
79230 Saint-Martin-de-Bernegoue
astronomie@tetesenlair.net

Données collectées

Selon les services utilisés, le site peut collecter les données suivantes :

Formulaire de contact

• Nom
• Prénom
• Adresse électronique

Espace adhérent

• Nom
• Prénom
• Adresse postale
• Adresse électronique
• Numéro de téléphone
• Date de naissance

Finalités du traitement

Les données collectées sont utilisées pour :

• répondre aux demandes effectuées via le formulaire de contact ;
• gérer les adhésions à l'association ;
• administrer l'espace adhérent ;
• assurer la communication avec les membres ;
• respecter les obligations légales et statutaires de l'association.

Base légale

Les traitements reposent :

• sur le consentement de l'utilisateur lorsqu'il remplit un formulaire ;
• sur l'exécution de la relation associative pour les adhérents ;
• sur l'intérêt légitime de l'association pour l'administration de ses activités.

Durée de conservation

Les données du formulaire de contact sont conservées au maximum trois ans après le dernier échange.

Les données relatives aux adhérents sont conservées pendant la durée de l'adhésion puis archivées conformément aux obligations légales applicables aux associations.

Destinataires des données

Les données sont exclusivement destinées aux responsables habilités de l'Association d'Astronomie Têtes en l'air. Elles ne sont ni vendues, ni louées, ni cédées à des tiers à des fins commerciales.

Sécurité

L'association met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées afin de protéger les données personnelles contre la perte, l'altération, l'accès non autorisé ou la divulgation.

Droits des personnes

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, toute personne dispose :

• d'un droit d'accès ;
• d'un droit de rectification ;
• d'un droit d'effacement ;
• d'un droit d'opposition ;
• d'un droit de limitation ;
• d'un droit à la portabilité lorsque celui-ci est applicable.

Toute demande peut être adressée à : astronomie@tetesenlair.net

En cas de difficulté non résolue, une réclamation peut être adressée à la CNIL.

Mineurs

Certaines activités présentées sur le site peuvent être destinées à des mineurs dans le cadre des actions de médiation scientifique de l'association. Les représentants légaux sont invités à accompagner les mineurs lors de toute transmission de données personnelles.

Politique de cookies

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Un cookie est un petit fichier déposé sur votre terminal lors de la consultation d'un site internet. Il permet notamment d'assurer le bon fonctionnement du site et de mémoriser certaines préférences de navigation.

Cookies utilisés

Cookies techniques

Ces cookies sont nécessaires au fonctionnement du site et ne peuvent pas être désactivés. Ils permettent notamment :

• l'authentification des adhérents ;
• la sécurisation des formulaires ;
• le fonctionnement général du site.

Géolocalisation

Lorsque cette fonctionnalité est activée par l'utilisateur, certaines informations de localisation peuvent être utilisées afin d'améliorer les services proposés (pages d'éphémérides astronomiques). Cette fonctionnalité reste facultative et nécessite l'accord préalable de l'utilisateur.

Gestion des cookies

Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur afin de refuser tout ou partie des cookies. Le refus de certains cookies techniques peut toutefois altérer le fonctionnement du site.

Évolution

La présente politique pourra être mise à jour notamment en cas d'ajout d'un outil de mesure d'audience ou de nouveaux services nécessitant le dépôt de cookies.

Conditions d'utilisation de l'espace adhérent

1. Objet

Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation de l'espace adhérent proposé par l'Association d'Astronomie Têtes en l'air sur le site tetesenlair.net. L'espace adhérent est réservé aux membres de l'association disposant d'un compte utilisateur valide.

2. Accès à l'espace adhérent

L'accès à l'espace adhérent nécessite l'utilisation d'identifiants personnels attribués par l'association ou créés lors de l'inscription.

Chaque adhérent est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de son mot de passe. L'adhérent s'engage à ne pas communiquer ses identifiants à des tiers et à prendre toutes les mesures nécessaires pour empêcher toute utilisation non autorisée de son compte.

En cas de perte, de vol ou de suspicion d'utilisation frauduleuse de son compte, l'adhérent doit en informer l'association dans les meilleurs délais à l'adresse : astronomie@tetesenlair.net

3. Utilisation du service

L'espace adhérent est destiné exclusivement à un usage en lien avec les activités de l'association. L'utilisateur s'engage à :

• fournir des informations exactes et à jour ;
• respecter les statuts et le règlement intérieur de l'association ;
• ne pas perturber le fonctionnement du site ;
• ne pas tenter d'accéder à des données ou ressources auxquelles il n'est pas autorisé ;
• ne pas diffuser de contenu illicite, diffamatoire, injurieux, discriminatoire ou contraire aux lois en vigueur.

4. Données personnelles

Les données personnelles accessibles ou renseignées dans l'espace adhérent sont traitées conformément à la Politique de confidentialité du site. Chaque adhérent s'engage à respecter la confidentialité des informations auxquelles il pourrait avoir accès dans le cadre des services proposés.

5. Disponibilité du service

L'association s'efforce d'assurer la disponibilité de l'espace adhérent. Toutefois, l'accès au service peut être temporairement interrompu pour des raisons de maintenance, de sécurité ou en cas de force majeure. L'association ne saurait être tenue responsable des conséquences résultant d'une interruption temporaire du service.

6. Suspension ou suppression d'un compte

L'association se réserve le droit de suspendre ou de supprimer un compte utilisateur en cas :

• de non-respect des présentes conditions ;
• d'utilisation frauduleuse du service ;
• d'atteinte à la sécurité du site ;
• de comportement préjudiciable à l'association ou à ses membres.

La suppression du compte peut également intervenir à la demande de l'adhérent ou à l'issue de son adhésion, sous réserve des obligations légales de conservation des données.

7. Sécurité

L'association met en œuvre des mesures raisonnables de sécurité afin de protéger les comptes utilisateurs et les données personnelles. Toutefois, aucun système informatique ne pouvant garantir une sécurité absolue, l'utilisateur reconnaît utiliser le service sous sa propre responsabilité.

8. Modification des conditions

Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment afin de tenir compte de l'évolution du site, de la réglementation ou des services proposés. Les nouvelles versions seront publiées sur le site et entreront en vigueur dès leur mise en ligne.

9. Contact

Pour toute question relative à l'espace adhérent ou à son fonctionnement, vous pouvez contacter l'association à l'adresse suivante : astronomie@tetesenlair.net